Politique de confidentialité

Préambule

La présente Politique de confidentialité décrit la façon dont les informations personnelles des Utilisateurs et Clients sont recueillies, utilisées et partagées sur le Site Cosmelita (https://www.cosmelita.com/).

En utilisant ce Site, l’Utilisateur déclare qu’il a au moins l’âge de la majorité dans son État ou province de résidence, et qu’il a donné au Site son consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à sa charge d’utiliser ce Site web.

I. Collecte et protection des données

Les données des Utilisateurs sont collectées par Cosmelita. Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée); est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

Les informations personnelles recueillies sont principalement utilisées pour la gestion des relations avec l’Utilisateur, l’évaluation des fraudes ou risques potentiels et le traitement des commandes avec le Client. Lorsque cela correspond aux préférences communiquées par l’Utilisateur, les données peuvent servir à lui fournir des informations ou des publicités concernant les produits ou services.

Parmi les données collectées sur l’Utilisateur, il y a notamment des informations sur ses données de navigation, adresse IP, fuseau horaire, géolocalisation, adresse mail, nom prénom et certains des cookies qui sont installés sur son appareil. En outre, lorsqu’un Utilisateur parcourt le Site, peuvent être recueillies des informations sur les pages web ou produits individuels consultés, les sites web ou les termes de recherche qui ont permis d’arriver sur le Site, ainsi que des informations sur la manière dont l’Utilisateur interagit avec le Site. Ces informations collectées sont désignées automatiquement sous l’appellation “Informations sur l’appareil”.

Avec la permission de l’Utilisateur, Cosmelita pourrait lui envoyer des e-mails au sujet de la boutique, de nouveaux produits et d’autres mises à jour.

II. Fichiers témoins (Cookies)

Le Site se réserve le droit d’implanter des cookies dans l’ordinateur des Utilisateurs. Les cookies ne permettent pas d’identifier l’Utilisateur, ils sont utilisés par Cosmelita dans le but de personnaliser le service proposé à l’Utilisateur.

Voici une liste de fichiers témoins utilisés par le Site. Ils sont énumérés ici pour que l’Utilisateur ait la possibilité de choisir s’ il souhaite les autoriser ou non :

_session_id, identificateur unique de session, permet à Shopify de stocker les informations relatives à la session de l’Utilisateur (référent, page de renvoi, etc.).

_shopify_visit, aucune donnée retenue, persiste pendant 30 minutes depuis la dernière visite. Utilisé par le système interne de suivi des statistiques du fournisseur du Site web pour enregistrer le nombre de visites.

_shopify_uniq, aucune donnée retenue, expire à minuit (selon l’emplacement du visiteur) le jour suivant. Calcule le nombre de visites d’une boutique par Client unique.

cart, identificateur unique, persiste pendant 2 semaines, stocke l’information relative au panier d’achat.

_secure_session_id, identificateur unique de session

storefront_digest, identificateur unique, indéfini si la boutique possède un mot de passe, il est utilisé pour savoir si le visiteur actuel a accès.

– Les « fichiers journaux » suivent l’activité du site et recueillent des données telles que l’adresse IP de l’Utilisateur, le type de navigateur que l’Utilisateur utilise, son fournisseur d’accès Internet, ses pages référentes et de sortie, et ses données d’horodatage (date et heure).
– Les « pixels invisibles », les « balises » et les « pixels » sont des fichiers électroniques qui enregistrent des informations sur la façon dont l’Utilisateur parcourt le site.

III. Consentement

Lorsqu’un Utilisateur ou Client fournit ses renseignements personnels pour conclure une transaction, vérifier sa carte de crédit, passer une commande, planifier une livraison ou retourner un achat, le Site présume que l’Utilisateur ou Client consent à ce que ses renseignements soient recueillis et à ce qu’ils soient utilisés à cette fin uniquement.

Si le Site demande à l’Utilisateur ou Client de lui fournir ses renseignements personnels pour une autre raison, à des fins de marketing par exemple, le consentement est demandé directement à l’Utilisateur ou Client, qui a la possibilité de refuser.

Si après avoir donné son consentement, l’Utilisateur ou Client change d’avis et ne consent plus à être contacté par Cosmelita, recueillir ses renseignements ou les divulguer, il peut en aviser la direction du Site en contactant contact@cosmelita.fr

IV. Partage des informations personnelles

Le Site peut partager des informations personnelles avec des tiers qui aident à les utiliser aux fins décrites précédemment.

Google Analytics est utilisé pour mieux comprendre comment les Utilisateurs naviguent sur le Site – pour en savoir plus sur l’utilisation des informations personnelles par Google : https://www.google.com/intl/fr/policies/privacy/. Google Analytics peut aussi se désactiver ici : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout.

Enfin, il se peut que le Site partage aussi les informations personnelles de ses Utilisateurs pour respecter les lois et réglementations applicables, répondre à une assignation, à un mandat de perquisition ou à toute autre demande légale de renseignements que reçue, ou pour protéger ses droits.

V. Conservation des données

Cosmelita conserve les données pour la durée nécessaire pour assurer ses services ou une assistance à ses Utilisateurs, d’une durée inférieure au plafond réglementaire. Dans la mesure raisonnablement nécessaire ou requise pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et abus ou appliquer nos modalités et conditions, certaines informations peuvent être conservées si nécessaire, même après que l’Utilisateur ait fermé son compte ou que le Site n’ai plus besoin de ces informations pour fournir des services.

Le Site est hébergé sur Shopify Inc. Shopify Inc fournit la plate-forme e-commerce en ligne qui permet de vendre les services et produits sur le Site.

Les données des Utilisateurs sont stockées dans le système de stockage de données et les bases de données de Shopify, et dans l’application générale de Shopify. Les données des Utilisateurs sont conservées sur un serveur sécurisé protégé par un pare-feu.

Paiement :

Si un client réalise son achat par le biais d’une passerelle de paiement direct, dans ce cas Shopify stockera ses renseignements de carte de crédit. Ces renseignements sont chiffrés conformément à la norme de sécurité des données établie par l’industrie des cartes de paiement (norme PCI-DSS). Les renseignements relatifs à sa transaction d’achat sont conservés aussi longtemps que nécessaire pour finaliser la commande. Une fois la commande finalisée, les renseignements relatifs à la transaction d’achat sont supprimés.

Toutes les passerelles de paiement direct respectent la norme PCI-DSS, gérée par le conseil des normes de sécurité PCI, qui résulte de l’effort conjoint d’entreprises telles que Visa, MasterCard, American Express et Discover.

Les exigences de la norme PCI-DSS permettent d’assurer le traitement sécurisé des données de cartes de crédit par notre boutique et par ses prestataires de services.

Pour plus d’informations, l’Utilisateur est invité à consulter les Conditions d’Utilisation de Shopify.

VI. Accès, rectification, suppression et opposition des données personnelles

Si l’Utilisateur est résident européen, il dispose d’un droit d’accès aux informations personnelles détenues à son sujet et peut demander à ce qu’elles soient corrigées, mises à jour ou supprimées. S’il souhaite exercer ce droit, il doit contacter le Site au moyen des coordonnées précisées ci-dessous.

Par ailleurs, si l’Utilisateur est résident européen, il doit noter que le Site traite ses informations dans le but de remplir ses obligations contractuelles à l’égard de son Utilisateur (par exemple s’il passe une commande sur le site) ou de poursuivre ses intérêts commerciaux légitimes, énumérés ci-dessus. Il doit noter également que ses informations seront transférées hors de l’Europe, y compris au Canada et aux États-Unis.

En vertu des articles 48 et suivants de la loi n°78-17 relatives à l’informatique, aux fichiers et aux libertés en date du 6 janvier 1978, réécrite par l’ordonnance n°2018-1125 du 12 décembre 2018 applicable au 1er juin 2019, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur peut exercer ce droit sur son espace personnel, par le formulaire de contact, par mail à contact@cosmelita.fr ou par voie postale à l’adresse 5 Rue Thérèse Farre Fizio, Marseille, 13009, France.

Les Utilisateurs peuvent aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr.

Pour un traitement rapide, il est recommandé de contacter dans un premier temps Cosmelita à contact@cosmelita.fr avant de déposer une réclamation auprès de la CNIL, car Cosmelita se met à la disposition de ses Utilisateurs pour solutionner leur problème.

VII. Services fournis par des tiers

De manière générale, les fournisseurs tiers utilisés vont uniquement recueillir, utiliser et divulguer les renseignements des Utilisateurs dans la mesure du nécessaire pour pouvoir réaliser les services qu’ils fournissent.

Cependant, certains tiers fournisseurs de services, comme les passerelles de paiement et autres processeurs de transactions de paiement, possèdent leurs propres politiques de confidentialité quant aux renseignements que le Site est tenu de leur fournir pour transactions d’achat.

En ce qui concerne ces fournisseurs, il est recommandé de lire attentivement leurs politiques de confidentialité pour pouvoir comprendre la manière dont ils traiteront les renseignements personnels.

Il ne faut pas oublier que certains fournisseurs peuvent être situés ou avoir des installations situées dans une juridiction différente de celle de l‘Utilisateur ou du Site. Donc si l’Utilisateur décide de poursuivre une transaction qui requiert les services d’un fournisseur tiers, ses renseignements pourraient alors être régis par les lois de la juridiction dans laquelle ce fournisseur se situe ou celles de la juridiction dans laquelle ses installations sont situées.

À titre d’exemple, si l’Utilisateur est situé au Canada et que la transaction est traitée par une passerelle de paiement située aux États-Unis, les renseignements de l’Utilisateur qui ont été utilisés pour conclure la transaction pourraient être divulgués en vertu de la législation des États-Unis, y compris le Patriot Act.

Une fois que l’Utilisateur quitte le Site ou est redirigé vers le Site web ou l’application d’un tiers, il n’est plus régi par la présente Politique de Confidentialité ni par les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation du Site.

L’Utilisateur pourrait être amené à quitter le Site en cliquant sur certains liens présents sur le Site lui-même. Cosmelita n’assume aucune responsabilité quant aux pratiques de confidentialité exercées par ces autres sites et recommande de lire attentivement leurs politiques de confidentialité.

VIII. Sécurité

Pour protéger les données personnelles de ses Utilisateurs, Cosmelita prend des précautions raisonnables et suit les meilleures pratiques de l’industrie pour s’assurer qu’elles ne soient pas perdues, détournées, consultées, divulguées, modifiées ou détruites de manière inappropriée.

Si l’Utilisateur fournit ses informations de carte de crédit, elles seront chiffrées par le biais de l’utilisation du protocole de sécurisation SSL et conservées avec un chiffrement de type AES-256. Bien qu’aucune méthode de transmission sur Internet ou de stockage électronique ne soit sûre à 100 %, toutes les exigences de la norme PCI-DSS sont suivies et des normes supplémentaires généralement reconnues par l’industrie sont mises en œuvre.

IX. Publication par l’Utilisateur

Le Site permet à l‘Utilisateur de publier des commentaires. Dans ses publications, l’Utilisateur s’engage à respecter les règles de la Netiquette et les règles de droit en vigueur.

Le Site exerce une modération sur les publications et se réserve le droit de refuser leur mise en ligne, sans avoir à s’en justifier auprès de l’Utilisateur.

L’Utilisateur reste titulaire de l’intégralité de ses droits de propriété intellectuelle. Mais en publiant sur le Site, il cède à celui-ci le droit non exclusif et gratuit de représenter, reproduire, adapter, modifier, diffuser et distribuer sa publication, directement ou par un tiers autorisé, dans le monde entier, sur tout support (numérique ou physique), pour la durée de la propriété intellectuelle. L’Utilisateur cède notamment le droit d’utiliser sa publication sur internet et sur les réseaux sociaux.

X. Changements

Cosmelita peut être amenée à modifier la présente politique de confidentialité de temps à autre afin d’y refléter, par exemple, les changements apportés aux pratiques ou pour d’autres motifs opérationnels, juridiques ou réglementaires.

Cosmelita se réserve le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment, l’Utilisateur reconnaît donc qu’il doit la consulter fréquemment. Les changements et les clarifications prendront effet immédiatement après leur publication sur le Site. Si des changements sont apportés au contenu de cette politique, l’Utilisateur en sera avisé ici qu’elle a été mise à jour, pour qu’il sache quels renseignements sont recueillis par le Site, la manière dont ils sont utilisés, et dans quelles circonstances ils peuvent être divulgués, s’il y a lieu de le faire.

Si cette boutique fait l’objet d’une acquisition ou d’une fusion avec une autre entreprise, ces renseignements pourraient être transférés aux nouveaux propriétaires pour pouvoir continuer à vendre des produits.

XI. Durée

La durée du présent contrat est indéterminée. Le contrat produit ses effets à l’égard de l’Utilisateur à compter de l’utilisation du service.

XII. Contact

Pour toute question, information sur les produits présentés ou concernant le site lui-même, ou demande de réclamation, un mail peut être adressé à contact@cosmelita.fr, ou un courrier à l’adresse 5 Rue Thérèse Farre Fizio, Marseille, 13009, France

XIII. Révision et mise à jour

Dernière mise à jour : 01/02/2026